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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVET
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SOCOTAG
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOCOTAG
CHAVET, Sarl

Numéro de dépôt :
3681033
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
SOCOTAG de CHAVET

Présentation de la marque SOCOTAG

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCOTAG »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAVET domicilié(e) ZA sous la Combe - 01590 - LAVANCIA EPERCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 259 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVET domicilié(e) ZA sous la Combe - 01590 - LAVANCIA EPERCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOTAG est expirée depuis le 2 octobre 2019.

CHAVET a également déposé les autres marques suivantes : CHAVET vignerons par nature , CHAVET Cuvée Exception , CHAVET , DOMAINE DES QUATRE ROUTES


CHAVET, Sarl - ZA sous la Combe - 01590 - LAVANCIA EPERCY - France - SIREN 394259840


CHAVET - ZA sous la Combe - 01590 - LAVANCIA EPERCY - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Plaquettes en matière plastique pour l'identification et la traçabilité des grumes.